Logo AFDA

ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA RECHERCHE EN DROIT ADMINISTRATIF


La compétence



Manifestations

Colloques de l’AFDA
2006 2007 2008 2009 2010
2011 2012 2013

L’AFDA a organisé un colloque les 12 et 13 juin 2008 sur le thème de la compétence à Nancy.

Les actes ont été publiés par les éditions Litec comme deuxième tome de la collection « Travaux de l’AFDA ».

Cet ouvrage est disponible à la vente au prix de 50,00 euros auprès de votre libraire habituel.
(ISBN : 978-2711013210)

La table des matières peut être consultée en ligne.

Le programme du colloque était le suivant :

Jeudi 12 juin 2008

10 h. Allocutions d’ouverture
Olivier Cachard, doyen de la Faculté de droit
Stéphane Pierré-Caps, directeur de l’IRENEE
Bertrand Seiller, président de l’AFDA

I. Notion

Sous la présidence de Jean-François Théry, président de section honoraire au Conseil d’État

Fondements

10 h. 15 Compétence et souveraineté
Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

10 h. 45 Compétence, capacité, pouvoir
Eric Maulin, professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III)

11h. 15 Compétence et propriété
Jean-Jacques Bienvenu, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

11 h. 45 Débat

Dimensions

14 h. 30 Compétence et temps
Benoît Plessix, professeur à l’Université Nancy II

15 h. La compétence extra-territoriale
Mathias Audit, professeur à l’Université de Caen

15 h. 30 La spécialité
François Brenet, maître de conférences à l’Université de Poitiers

16 h. 30 Débat




Vendredi 13 juin 2008



II. Exercice

Sous la présidence de Pierre Delvolvé, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

9 h. 30 L’indisponibilité des compétences
Guillaume Tusseau, professeur à l’Université de Rouen

10 h. Compétence liée et pouvoir discrétionnaire
Jean-Marie Woehrling, président de tribunal administratif, secrétaire général de la commission centrale pour la
navigation sur le Rhin

10 h. 30 L’incompétence
Marion Ubaud-Bergeron, professeur à l’Université Nancy II

11 h. Débat

III. Distribution

Sous la présidence de Pierre Delvolvé, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

14 h. L’aménagement des compétences locales
Mathieu Doat, maître de conférences à l’Université de Bretagne Occidentale

14 h. 30 La subsidiarité
Olivier Dubos, professeur à l’Université Montesquieu (Bordeaux IV)

15 h. Les délégations
Monique Liebert-Champagne, conseiller d’Etat, directrice des affaires juridiques, Ministère de la Défense

15 h. 30 Débat

16 h. Rapport de synthèse
Etienne Picard, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)

PDF - 331.9 ko
Programme du colloque des 12-13/06/2008
Manifestations

Colloques de l’AFDA
2006 2007 2008 2009 2010
2011 2012








AFDA - Institut Cujas - Université Panthéon-Assas
12 Place du Panthéon - F-75231 Paris CEDEX 05 - France